Les PLUi(s)
Les périmètres
Le Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) définit l’ensemble des règles applicables en termes d’aménagement du territoire. Ce document de planification doit tenir compte du nécessaire équilibre entre préservation des espaces naturels et agricoles, et nécessité de développement de l’urbanisation.
La Communauté de Communes des Campagnes disposant de la compétence pour les plans locaux d’urbanisme, c’est donc l’intercommunalité qui poursuit les procédures engagées et lance la modification ou l’élaboration des documents d’urbanisme des communes.
Ce travail s’effectue en collaboration avec les conseils municipaux des communes membres.
La Communauté de Communes des Campagnes de l’Artois dispose de 3 Plans Locaux d’Urbanisme Intercommunaux (PLUi) :
- PLUi de l’Est : 25 Communes – approuvé le 10 Décembre 2020
- PLUi du Sud : 44 Communes – approuvé le 25 Mars 2021
- PLUi du Nord : 27 Communes – approuvé le 21 Juillet 2022
Ces documents d’urbanisme remplacent les documents communaux antérieurs (Plan Local d’Urbanisme ou Carte Communale).
Visualiser les documents en ligne
Les documents d’urbanisme sont disponibles sur le Géoportail de l’urbanisme
Télécharger les documents
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- Adinfer
- Agnez-lès-Duisans
- Bailleulmont
- Bailleulval
- Berles au Bois
- Berneville
- Blairville
- Duisans
- Fosseux
- Gouves
- Gouy en Artois
- Habarcq
- Haute Avesnes
- Hauteville
- Hendecourt les Ransart
- La Cauchie
- La Herlière
- Lattre Saint Quentin
- Monchiet
- Monchy au Bois
- Montenescourt
- Noyellette
- Simencourt
- Wanquetin
- Warlus
- Adinfer
- Agnez lès Duisans
- Bailleulmont
- Bailleulval
- Berles au Bois
- Berneville
- Blairville
- Duisans
- Fosseux
- Gouves
- Gouy en Artois
- Habarcq
- Haute Avesnes
- Hauteville
- Hendecourt les Ransart
- La Cauchie
- La Herlière
- Lattre Saint Quentin
- Monchiet
- Monchy au Bois
- Montenescourt
- Noyellette
- Simencourt
- Wanquetin
- Warlus
- Première de couverture
- Sommaire
- Rapport de présentation Tome 1 – Diagnostic
- Rapport de présentation Tome II – Justifications du projet
- Rapport de présentation Tome III – Evaluation Environnementale
- Résumé non technique
- Diagnostic foncier – Plans communaux
- Diagnostic agricole – Plans communaux
- Consommation foncière – Plans communaux
- Fiches Patrimoine
- Cahier des emplacements réservés
- Projet d'Aménagement et de Développement Durable
- Orientations d'Aménagement et de Programmation
- OAP – Entrée de village
- Dossier Loi Barnier – Duisans – secteur Aec
- Dossier Loi Barnier – Duisans
- Dossier Loi Barnier – Haute-Avesnes
- Dossier Loi Barnier – La Herlière
- Règlement
- Porter à Connaissance de l'Etat – Tome 1
- Porter à Connaissance de l'Etat – Tome 2
- Annexes complémentaires
- Enquête publique – rapport d'enquête publique
- Enquête publique – avis et conclusions motivées
- Enquête publique – annexes au rapport d'enquête
- Délibérations
- Annexe 1 Droit de Préemption Urbain
- Annexe 2 Mise à jour du PLUi par arrêté en date du 4 Juillet 2022
- Annexe 3 Mise à jour du PLUi par arrêté en date du 22 Août 2022
- Modification simplifiée 1 – Arrêté de prescription
- Modification simplifiée 1 – Notice
- Modification simplifiée 1 – Délibération d'approbation
- Révision allégée 1 – délibération de prescription
- Révision allégée 1 – notice explicative
- Révision allégée 1 – délibération d'approbation
- Révision allégée 2 – délibération de prescription
- Révision allégée 2 – notice explicative
- Révision allégée 2 – délibération d'approbation
- Amplier
- Barly
- Bavincourt
- Beaudricourt
- Beaufort Blavincourt
- Berlencourt le Cauroy
- Bienvillers au Bois
- Canettemont
- Couin
- Coullemont
- Couturelle
- Denier
- Estrée Wamin
- Famechon
- Gaudiempré
- Givenchy le Noble
- Grand Rullecourt
- Grincourt lès Pas
- Halloy
- Hannescamps
- Hénu
- Houvin Houvigneul
- Humbercamps
- Ivergny
- Le Souich
- Liencourt
- Lignereuil
- Magnicourt sur Canche
- Mondicourt
- Orville
- Pas en Artois
- Pommera
- Pommier
- Rebreuve sur Canche
- Rebreuviette
- Saint Amand
- Sars le Bois
- Sarton
- Saulty
- Sombrin
- Sus Saint Léger
- Thièvres
- Warlincourt lès Pas
- Warluzel
- Amplier
- Barly
- Bavincourt
- Beaudricourt
- Beaufort Blavincourt
- Berlencourt le Cauroy
- Bienvillers au Bois
- Canettemont
- Couin
- Coullemont
- Couturelle
- Denier
- Estrée Wamin
- Famechon
- Gaudiempré
- Givenchy le Noble
- Grand Rullecourt
- Grincourt lès Pas
- Halloy
- Hannescamps
- Hénu
- Houvin Houvigneul
- Humbercamps
- Ivergny
- Le Souich
- Liencourt
- Lignereuil
- Magnicourt sur Canche
- Mondicourt
- Orville
- Pas en Artois
- Pommera
- Pommier
- Rebreuve sur Canche
- Rebreuviette
- Saint Amand
- Sars le Bois
- Sarton
- Saulty
- Sombrin
- Sus Saint Léger
- Thièvres
- Warlincourt lès Pas
- Warluzel
- Première de couverture
- Sommaire
- Rapport de présentation – Tome I Diagnostic
- Rapport de présentation – Tome II Justifications
- Rapport de présentation – Tome III Evaluation environnementale
- Résumé non technique
- Diagnostic foncier
- Diagnostic agricole
- Consommation foncière
- Fiches Patrimoine
- Cahier des emplacements réservés
- Projet d'Aménagement et de Développement Durable
- Orientations d'Aménagement et de Programmation
- OAP entrée de village
- Dossier Loi Barnier – Saulty
- Dossier Loi Barnier – Saulty – La Herlière
- Règlement
- Porter à Connaissance de l'Etat – Tome I
- Porter à Connaissance de l'Etat – Tome II
- Annexes complémentaires
- Enquête publique – Rapport d'enquête
- Rapport d'enquête – Conclusions
- Rapport d'enquête – Annexes au rapport d'enquête
- Délibérations
- Annexe 1 : Droit de Préemption Urbain
- Annexe 2 : Mise à jour du PLUi par arrêté en date du 4 Juillet 2022
- Annexe 3 : Mise à jour du PLUi par arrêté en date du 22 Août 2022
- Annexe 4 : Mise à jour du PLUi par arrêté en date du 20 Mai 2025
- Agnières
- Ambrines
- Aubigny en Artois
- Avesnes le Comte
- Bailleul aux Cornailles
- Berles Monchel
- Béthonsart
- Camblain l'Abbé
- Cambligneul
- Capelle Fermont
- Chelers
- Frévillers
- Frévin Capelle
- Hermaville
- Izel lès Hameau
- Magnicourt en Comté
- Maizières
- Manin
- Mingoval
- Noyelle Vion
- Penin
- Savy Berlette
- Tilloy les Hermaville
- Tincques
- Villers Brûlin
- Villers Châtel
- Villers Sir Simon
- Agnières
- Ambrines
- Aubigny en Artois
- Avesnes le Comte
- Bailleul aux Cornailles
- Berles Monchel
- Béthonsart
- Camblain l'Abbé
- Cambligneul
- Capelle Fermont
- Chelers
- Frévillers
- Frévin Capelle
- Hermaville
- Izel lès Hameau
- Magnicourt en Comté
- Maizières
- Manin
- Mingoval
- Noyelle Vion
- Penin
- Savy Berlette
- Tilloy lès Hermaville
- Tincques
- Villers Brûlin
- Villers Châtel
- Villers Sir Simon
- Agnières
- Ambrines
- Aubigny en Artois
- Avesnes le Comte
- Bailleul aux Cornailles
- Berles Monchel
- Béthonsart
- Camblain l'Abbé
- Cambligneul
- Capelle Fermont
- Chelers
- Frévillers
- Frévin Capelle
- Hermaville
- Izel lès Hameau
- Magnicourt en Comté
- Maizières
- Manin
- Mingoval
- Noyelle Vion
- Penin
- Savy Berlette
- Tilloy lès Hermaville
- Tincques
- Villers Brûlin
- Villers Châtel
- Villers Sir Simon
- Première de couverture
- Sommaire
- Rapport de présentation Tome 1 – diagnostic
- Rapport de présentation Tome 2 – justifications du projet
- Rapport de présentation Tome 3 – évaluation environnementale
- Résumé non technique
- Diagnostic foncier
- Consommation foncière
- Projet d'Aménagement et de Développement Durables
- Orientations d'Aménagement et de Programmation
- OAP entrée de village
- Règlement
- Cahier des emplacements réservés
- Dossier Loi Barnier – Tincques
- Porter à connaissance de l'Etat
- Annexes complémentaires
- PPRi de la Lawe – Carte des hauteurs d'eau
- PPRi de la Lawe – Zonage règlementaire
- PPRi de la Lawe – Arrêté d'approbation
- PPRi de la Lawe – Cartes à l'échelle du bassin de risque
- PPRi de la Lawe – Règlement
- Enquête publique – Rapport d'enquête
- Enquête publique – Conclusions sur le PLUi du Nord
- Enquête publique – Conclusions sur le PDA de Berles Monchel
- Enquête publique – Annexes au rapport d'enquête
- Délibérations
- Annexe 1: Droit de Préemption Urbain
- Annexe 2 : Mise à jour du PLUi par arrêté en date du 22 Août 2022
- Annexe 3 : Mise à jour du PLUi par arrêté en date du 22 Août 2022
- 1. Délibération de prescription de la modification simplifiée n°1
- 2. Notice explicative
- 3. Délibération d'approbation
- Délibération de prescription de la révision allégée n°1
- Notice explicative
- Auto-évaluation et avis MRAe
- Formulaire cas par cas
- Délibération d'approbation
