Délibérations du Conseil Communautaire 2026
Conseil Communautaire du 5 mars 2026
- D16 Modification du nombre d'heures de service emploi permanent
- D17 Cession d'une parcelle cadastrée section A1206 à Duisans
- D18 Signature d'une convention d'assistance et de prestations de services avec ITA 7 Vallées
- D19 Signature ITA
- D20 Aide économique pour une entreprise du territoire
- D21 Attribution d'une subvention à l UCA des CCCA
- D22 Attribution d'une subvention au Club Entreprises
- D23 Avenant n°2 au marché de travaux ZAE Haute Avesnes
- D24 Affectation des résultats
- D24A Reprise anticipée des résultats de l'exercice 2025 sur le budget primitif 600 budget principal 2026
- D24B Reprise anticipée des résultats de l'exercice 2025 – 602
- D24C Reprise anticipée des résultats de l'exercice 2025 sur le budget primitif 603 budget ANC 2026
- D24D Reprise anticipée des résultats de l'exercice 2025- 604
- D24E Reprise anticipée des résultats de l'exercice 2025 sur le budget primitif 605 budget ZAE La Bellevue 2026
- D24F Reprise anticipée des résultats de l'exercice 2025 sur le budget primitif 606 budget Marpa 2026
- D24G Reprise anticipée des résultats de l'exercice 2025 sur le budget primitif 607 budget Bâtiment Relais 2026
- D24H Reprise anticipée des résultats de l'exercice 2025 budget ZAE Ecopolis 2026
- D24I Reprise anticipée des résultats de l'exercice 2025 Budget Gémapi 2026
- D25 Vote des taux fiscaux
- D26 Vote des taux TEOM
- D26 A TEOMI Tarifs de la part incitative et taux de la TEOMI 2026
- D27 Vote de la taxe GEMAPI
- D28 Subvention du budget principal au budget de l'office de tourisme
- D29 Subvention du budget principal au budget GEMAPI
- D30 Reversement au budget SPAC des attributions de compensation
- D31 Vote des budgets
- D32 Avenant n°2 marché de travaux 2025 T 2026 Extension et réhabilitation d'un cabinet médical à Pas en Artois
- D33 Convention avec la fourrière de la CUA pour les animaux errants
- D34 Renouvellement de la convention avec l'association Gamins Exceptionnels
- D35 Subvention à l'association Resto du coeur
- D36 PLIE renouvellement de la convention avec la MEM année 2026
- D37 Renouvellement des conventions avec les Missions Locales MEM et ADEFI
- D38 Subvention à l'ADNS pour l'année 2026
- D39 Subvention FJEP année 2026
- D40 Soutien financier à l'association ARCADE
- D41 CLS Réponse à l'appel à projets semaine d'informations sur la santé mentale
- D42 Communauté de Communes ambassadrice du don d'organes
- D43 Acquisition de parcelles sur la commune de Mondicourt lutte contre l'érosion des sols et le ruissellement
- D44 Convention de délégation MO de la commune de Cambligneul à la CCCA
- D45 Demande d'autorisation d'occupation et d'intervention sur le domaine public routier départemental
- D46 Demande de raccordement du bassin de rétention des eaux de ruissellement de Cambligneul au réseau pluvial communal
- D47 Procédure de DIG – Sollicitation du Préfet du Pas-de-Calais pour le prononcé de la DIG
- D48 Travaux de lutte contre l'érosion des sols et le ruissellement demande de subvention pour les travaux de Cambligneul et Barly
- D49 Engagement d'une procédure d'expropriation Magnicourt en Comté
- D50 Validation du programme de travaux relatif au bassin de rétention des eaux de ruissellements sur Cambligneul
- D51 Contrat d'affermage du SPAC Autorisation du Président à signer le contrat
- D52 Demande d'adhésion de la CCCA au SIAEP du Doullennais
- D53 Assainissement collectif redevance d'assainissement collectif Montants 2026
- D54 Tarifs de l'école de musique 2026-2027
- D55 Contrats d'image sportive de haut niveau du territoire
- D56 Culture résidence mission signature de convention
- D57 Culture résidence mission dépôt d'un dossier de demande de subvention auprès de la DRAC
- D58 Soutien financier association parrain marraine du trail de la kilienne
- D59 Création d'un poste permanent à temps non complet
- D60 Renouvellement d'un agent sur la base de l'article 332-14
- D61 Renouvellement de l'intervenante sociale en gendarmerie
- D62 Modification du règlement intérieur du personnel communautaire
- D63 Création d'emplois permanents et mise à jour du tableau des effectifs suite à avancement de grade
- D64 Action sociale
- D65 Mise en place de l'indemnité horaire pour travail du dimanche et des jours fériés
- D66 RIFSEEP
Conseil Communautaire du 22 janvier 2026
- D1 Relevé d'Orientation Budgétaire 2026
- D2 Demande de classement au titre de projet d'envergure régionale SRADDET
- D3 Fixation du loyer et des charges du cabinet médical communautaire
- D4 Remboursement des frais médicaux lors de colonies
- D5 Mise à disposition locaux Institut Technique de Savy pour les centres de loisirs
- D6 Signature d'une convention avec l'ASEJ Intervention de l'ISG
- D7 Signature convention association Siel Bleu – ateliers mémoire MARPA
- D8 Versement d'une subvention à la Croix Rouge année 2026
- D9 2025 T 0003 Travaux de gestion des eaux de ruissellement sur les bassins versants de Givenchy le Noble Lot n°2 – Avenant n° 1
- D10 Création d'une communauté
- D11 Stage savoir rouler à vélo
- D12 Stage aquatique
- D13 Délibération relative à la vente de tablettes tactiles
- D14 Acquisition pour 1 € symbolique d'une imprimante UV
- D15 Modification de la facturation pour l'utilisation des FabLabs