Concertation préalable du Plan Climat Air Energie Territorial

Comprendre le projet :

Donnez nous votre avis sur le Plan Climat Air Energie Territorial

Porteur de projet

La Communauté de Communes des Campagnes de l’Artois est porteur du projet. En effet, par délibération du conseil communautaire du 14 Septembre 2017 la Communauté de Communes a décidé de lancer l’élaboration d’un Plan Climat Air Énergie Territorial. La réalisation du PCAET constitue, pour les Campagnes de l’Artois, une évidence dans son engagement envers un développement durable de son territoire et son intérêt pour la préservation, de son environnement et la valorisation de son patrimoine rural. Il l’est également sur des volets tels que l’efficacité énergétique, le développement des énergies renouvelables (projets TEPCV…),....

Contexte

Conscients de la nécessité d’agir collectivement face aux changements climatiques et au titre de la loi du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte (loi TECV), les élus de la Communauté de Communes des Campagnes de l’Artois ont décidé de réaliser un Plan Climat Air Énergie Territorial (PCAET).

Enjeux et objectifs

La démarche du PCAET est une réponse locale à des enjeux globaux. C’est pourquoi, il s’agit avant tout pour l’intercommunalité d’identifier une stratégie de territoire ayant pour objectif de :

  • Contribuer dans la lutte contre le changement climatique et s’adapter aux modifications climatiques ;
  • Baisser les consommations énergétiques ;
  • Développer les énergies renouvelables ;
  • Contribuer dans l’amélioration la qualité de l’air.

La collectivité vise des ambitions et des résultats qui soient atteignables, réalistes et à la hauteur des capacités du territoire des Campagnes de l’Artois.

Calendrier et coût du projet

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La durée d’élaboration du Plan Climat Air Énergie Territorial est estimée à 16 mois selon les modalités de procédure prescrites dans la commande.

Le coût du Plan Climat Air Énergie Territorial est estimé à 65 000€ HT. Le coût des différentes opérations, qui devraient être engagées dans le Plan Climat Air Énergie Territorial des Campagnes de l’Artois, sera déterminé au regard du programme d’actions identifiés.

Les effets potentiels sur l'environnement :

Le PCAET doit être accompagné tout au long de son processus d’élaboration d’une Évaluation Environnementale Stratégique (EES). En effet les articles L.122-4 et L.122-5 du code de l’environnement rendent obligatoire la réalisation d’une évaluation environnementale stratégique pour un certain nombre de plans et de programmes et notamment le PCAET.

Au-delà de cet aspect réglementaire, l’ESS est un outil d’aide à la décision et à l’intégration environnementale dès les premières étapes de l’élaboration du PCAET. Ce processus d’intégration des enjeux environnementaux au cours de la progression de l’élaboration du PCAET se doit d’être progressif et itératif.

L’objectif de l’EES est de permettre aux collectivités territoriales :

  • D’aider à l’intégration de l’environnement dans l’élaboration du PCAET ;
  • D’éclairer l’autorité administrative sur les choix et les solutions retenues ;
  • De contribuer à la bonne information et participation du public avant et après le processus décisionnel

L’Évaluation Environnementale Stratégique doit permettre notamment d’intégrer les considérations environnementales dans l’élaboration et l’adoption du PCAET en vue de promouvoir un développement durable et d’assurer un niveau élevé de protection de l’environnement et de la santé humaine.

L’EES permettra d’établir un rapport environnemental, qui sera mis en consultation auprès du public, reprenant :

  • Une presentation résumée des objectifs du PCAET ;
  • Une analyse de l'état initial de l'environnement ;
  • Une analyse exposant les effets notables probables de la mise en œuvre du PCAET sur l'environnement ;
  • L'exposé des motifs pour lesquels le projet a été retenu au regard des objectifs de protection de l'environnement établis au niveau international, communautaire ou national ;
  • La présentation des mesures « Eviter, Réduire et Compenser » et le suivi environnemental du Plan.

Articulation des outils de planification territoriale

articulation outils de planification plan de travail 1 plan de travail 1

Participer à la concertation préalable

Qui organise la concertation ?

Par délibération du conseil communautaire de la Communauté de Communes des Campagnes de l’Artois du 18 Juillet 2019, a été décidée, en application des articles L.121-16 à L.121-16-2 du code de l’environnement, le lancement d’une concertation préalable sur le territoire concerné par le PCAET, correspondant au périmètre de la Communauté de Communes des Campagnes de l’Artois. L’intercommunalité à décidée de faire appel à la Commission Nationale du Débat Public (CNDP) afin de nommer un garant.

Qui est le garant ?

Par décision de la Commission Nationale du Débat Public (CNDP) le 31 Juillet 2019 (disponible sur le site internet CNDP www.debatpublic.fr), a été prescrite l’organisation d’une concertation préalable. La CNDP à désigné Madame Nathalie DURAND (Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.r) en tant que garante de la concertation préalable.

Quel est le rôle du garant ?

Le garant de la concertation doit s’assurer que la concertation mise en place permet d’associer les citoyens concernés par le projet à la formation de la décision :

  • par l’information des publics (riverains, usagers, …) dans un périmètre à fixer cohérent avec les objectifs et impacts du projet (au travers d’un dossier qui présente le projet, ses enjeux et objectifs et ses modalités et impacts),
  • par la consultation de ces publics au travers de dispositifs participatifs adaptés, qui leur permettent de donner leur avis, d’approfondir certains sujets (d’opportunité ou d’impact, en particulier), voire de formuler des propositions à l'intercommunalité, qu’elle peut évaluer pour améliorer la décision, le cas échéant.

Quels sont les objectifs de la concertation préalable ?

L’objectif de la démarche de concertation préalable est de recueillir l’avis du public sur l’élaboration du Plan Climat Air Énergie Territorial (PCAET).

La concertation préalable (article L121-15-1 du code de l’environnement) permet de débattre de l'opportunité, des objectifs et des caractéristiques principales du projet ou des objectifs et des principales orientations du plan ou programme, des enjeux socio-économiques qui s'y attachent ainsi que de leurs impacts significatifs sur l'environnement et l'aménagement du territoire. Cette concertation permet, le cas échéant, de débattre de solutions alternatives, y compris, pour un projet, son absence de mise en œuvre. Elle porte aussi sur les modalités d'information et de participation du public après la concertation préalable.

Comment et quand se déroule la concertation ?

« La concertation préalable est une démarche qui a pour objet d'instituer un échange entre citoyens, élus, et techniciens lors de la conception d'un projet, de manière à les associer à son élaboration » par « La concertation préalable permet d’associer les citoyens concernés par le projet à la formation de la décision afin d’éclairer et démocratiser la décision du Maître d’Ouvrage ».

Cette procédure de concertation préalable du public doit être d’une durée comprise entre 15 jours et trois mois. Ainsi, La durée de la concertation préalable du PCAET des Campagnes de l’Artois est fixée à 7 semaines, du 17 Octobre 2019 au 5 Décembre 2019 inclus.

Dans un délai d’un mois après la fin de la concertation préalable, un bilan de la concertation sera établi par le garant. Ce bilan et les éléments contributifs, tirés de la concertation préalable, seront pris en compte dans l’élaboration du Plan Climat. Le présent avis sera également disponible sur le site internet du PCAET des Campagnes de l’Artois.

CONCERTATION PREALABLE ETAPES PCAET

Les questions portées au débat :

  • Quels sont les enjeux liés à l’air, au climat et à l’énergie spécifiques à notre territoire ?
  • Quels objectifs se fixer pour atténuer le changement climatique?
  • Quelles actions concrètes mettre en œuvre pour y répondre ?
  • Quels moyens prévoir pour les mener à bien ?

Comment participer ?

  • Des ateliers thématiques permettant aux acteurs et citoyens du territoire de participer aux thématiques identifiées - Le 8 Novembre 2019 à partir de 13h30
    • Mobilité / Déplacements / Transports
    • Energie / Economie / Déchets
    • Aménagement / Habitat durable
    • Biodiversité / Agriculture / Consommation
    Affiche flyer PCAET
  • Des ateliers contributifs avec l’ensemble des élus et des techniciens – Atelier Territoire à Énergie Positive le 12 Novembre à 17h,
  • Des réunions de travail et de validation avec les membres du Comité de pilotage - Novembre 2019,
  • Des réunions publiques ouvertes aux habitants du territoire – Réunion de lancement le 17 Octobre 2019/ Réunion de clôture le 5 Décembre 2019 à 17h30,
  • A tout moment sur le cahiers d’acteurs ou sur l’adresse mail.

Par écrit :

  • Plan Climat Air Énergie Territorial
    1050 Avenue François Mitterrrand
    62810 AVESNES LE COMTE
  • Madame Nathalie DURAND -
    Commission Nationale de Débat Public
    244 Boulevard Saint-Germain
    75007 Paris

Par voie électronique :

Vous avez des remarques, des avis ? Construisons-les ensemble...

par mail à :

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Cahier d'acteurs :

Ce moyen d'expression est rédigé par des acteurs du débat tels que les associations de défense, les associations de riverains, les collectifs d'associations ou d'élus, les organismes consulaires, les collectivités territoriales, un artisan, une entreprise, etc. (dits « corps constitués »).

Il est possible de soumettre un cahier d’acteur du 17 octobre au 5 décembre 2019 par l’intermédiaire du site de la concertation ou en l’adressant directement à Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. ou à la garante : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

Modèles de cahier d'acteurs :

Cliquez sur un fichier pour le télécharger, vous pourrez ensuite le compléter directement sur outil informatique puis le transmettre à l'adresse email ci dessus.

Les comptes rendus du dispositif de concertation :

Contacter la garante :

Madame Nathalie DURAND

Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

Commission Nationale de Débat Public

244 Boulevard Saint-Germain

75007 Paris

Documentations utiles :

Contacts :

  • Claire CALAIS – Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. – 03.21.220.200
  • Alexia DUFOUR – Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. – 03.21.220.200

Plan Climat Air Énergie Territorial : Votre intercommunalité s’engage !

La Communauté de Communes des Campagnes de l’Artois, un territoire engagélogopcaet

Notre EPCI issue de la fusion de trois collectivités regroupe dorénavant 96 communes et 34 000 habitants. Toutes les trois plaçaient la préservation et la valorisation de leur patrimoine rural et environnemental au cœur de leurs préoccupations : lutte contre la précarité énergétique, amélioration de l’efficacité énergétique, développement des énergies renouvelables, optimisation du traitement des déchets… Elles sont engagées depuis de nombreuses années dans différentes démarches transversales (SCoT, PLUi, OPAH,) en faveur du développement durable.

Lauréates de l’appel à projet Territoire à énergie positive pour la croissance verte (TEPCV), lancé par le ministère de l’Environnement, de l’Energie et de la Mer, nos communes ont également développé une stratégie locale forte de l’énergie, basée sur :

  • La réduction de la consommation d’énergie dans le bâtiment et l’espace public,
  • La diminution des émissions de gaz à effet de serre et des pollutions liées aux transports,
  • Le développement de l’économie circulaire et de la gestion durable des déchets,
  • La production d’énergies renouvelables locales,
  • La préservation de la biodiversité, protection des paysages et promotion d’un urbanisme durable,
  • La promotion de l’éducation à l’environnement, de l’éco-citoyenneté et mobilisation des acteurs locaux.

Aujourd’hui, forte de ces engagements, la Communauté de Communes a décidé d’aller encore plus loin en s’engageant, dans une démarche ambitieuse d’élaboration d’un Plan Climat.

Un Plan Climat, c’est quoi ?

Un Plan Climat-Air-Energie Territorial (PCAET) est le projet de développement durable de tout un territoire. À la fois stratégique et opérationnel, il est établi pour 6 ans et s’articule autour de plusieurs axes :

  • La réduction des émissions de gaz à effet de serre
  • L’adaptation au changement climatique
  • L’amélioration de la qualité de l’air
  • La réduction des consommations d’énergie
  • Le développement des énergies renouvelables

Plan Climat Air Énergie Territorial peut être défini

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Des enjeux énergétiques, économiques et sociaux.

Le Plan Climat concerne toutes les dimensions de notre vie quotidienne : habitat, transports, travail, alimentation, consommation, éducation, agriculture, aménagement, cohésion sociale...

La réduction de la consommation d’énergie et l’augmentation entraîne la diminution des factures énergétiques du territoire. Mieux organiser les transports permettent de développer les transports propres et collectifs et réduire les déplacements en voiture. En développant, les circuits-courts, la production et la consommation locale, c’est l’emploi du territoire qui est favorisé. Enfin, diminuer les consommations d’énergie, c’est aussi réduire la précarité énergétique des habitants en construisant des logements moins énergivores et en protégeant la population des risques naturels.

Quels objectifs à l’horizon 2030-2050 :

  • Réduire de 40 % des émissions de GES par rapport à 1990 et diviser par quatre les émissions de GES entre 1990 et 2050 ;
  • Réduire de 20 % la consommation énergétique finale par rapport à 2012 à l’horizon 2030 et 50 % en 2050,
  • Porter la part des énergies renouvelables de 23% de la consommation finale brute d’énergie en 2020 et à 32% en 2030 ;
  • Multiplier par cinq la quantité de chaleur et de froid renouvelables et de récupération livrée par les réseaux de chaleur et froid à l’horizon 2030 ;

Comment s’articule Notre Plan Climat

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Phase 1. La réalisation d’un diagnostic

Etape préalable fondamentale, ce diagnostic comprend :

  • Un état des lieux complet de la situation énergétique incluant :
    • une analyse de la consommation énergétique du territoire et de son potentiel de réduction,
    • une présentation des réseaux de transport et de distribution d’électricité, de gaz et de chaleur et de leurs options de développement,
    • une analyse du potentiel de développement des énergies renouvelables,
  • L’estimation des émissions territoriales de gaz à effet de serre et de leur potentiel de réduction
  • L’estimation des émissions de polluants atmosphériques et de leur potentiel de réduction
  • L’estimation de la séquestration nette de CO2 et de son potentiel de développement
  • L’analyse de la vulnérabilité du territoire aux effets du changement climatique. 

Le travail de diagnostic territorial est primordial pour mettre en place les fondations du Plan Climat grâce à une connaissance fine de l’existant. C’est sur cette base que sont ensuite déterminés des objectifs à la fois ambitieux et atteignables sur les court, moyen et long termes en toute impartialité. Dans ce but, les enjeux comme les marges de progression possibles doivent être quantifiés

Phase 2. La conception d’une stratégie territoriale partagée

L’élaboration du PCAET doit permettre d’aboutir à une vision partagée de ce que sera le territoire à moyen et long termes. En apportant une vision claire et réaliste du territoire, le diagnostic territorial permet d’identifier les enjeux du territoire et les leviers d’actions les plus pertinents. Sur cette base, la stratégie territoriale est pensée et coconstruite collectivement, avec les élus, les forces vives et les habitants du territoire

Phase 3. La mise en place d’un plan d’actions

Le programme d’actions est la colonne vertébrale du PCAET. Il rayonne sur l’ensemble du territoire en décrivant les actions qui seront mises en œuvre pour atteindre les objectifs fixés dans la stratégie. Comment le mener efficacement ? Comment le faire vivre ? Comment le suivre et en vérifier ses résultats ? La mise en œuvre du plan climat s’inscrit dans une logique d’amélioration continue.

Phase 4. Le suivi et l’évaluation des mesures mises en œuvre

À cette étape, l’objectif est de réunir les conditions pour une mise en œuvre du Plan à la hauteur des objectifs définis dans la stratégie territoriale, à savoir :

  • Garder le cap sur le niveau d’ambition fixé,
  • S’assurer de la cohérence et de la progressivité des actions,
  • Entretenir la mobilisation des services et de l’ensemble des acteurs du territoire,
  • Partager les expériences et les résultats,
  • Mettre en place un suivi d’avancement des actions

Rôle des collectivités territoriales

La loi relative à la transition énergétique pour la croissance verte (LETCV) du 17Août 2015 confie l’élaboration et la mise en œuvre de Plan Climat aux établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre de plus de 20 000 Habitants. C’est une démarche territoriale à la fois stratégique et opérationnelle qui intègre l’ensemble des problématiques Climat Air Énergie autour de plusieurs axes d’actions.

Plus qu’une obligation réglementaire, il confère, in fine, aux EPCI, tel que la Communauté de Communes des Campagnes de l’Artois, la responsabilité de devenir de vrais coordinateurs de la transition énergétique sur leur territoire. La collectivité tient également un rôle d’exemplarité. Elle doit être moteur de changement pour son territoire et garante, dans la durée, des engagements pris.

Qui est concerné ?

Nous avons tous un rôle à jouer dans la lutte contre le changement climatique. Le PCAET doit en effet intégrer toutes les activités et mobiliser tous les acteurs du territoire, publics et privés que ce soit les élus, les habitants, les entreprises, ou les associations, tout au long de la démarche.

La CCC Artois souhaite mobiliser l’ensemble des acteurs locaux dans la construction du projet.

Documents complémentaires :

Pour plus de renseignements :

Alexia Dufour directrice adjointe - Claire Calais chargée de mission du PCAET,

03.21.220.200 - Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

Concours Monsieur déchets

La Communauté de Communes des Campagnes de l’Artois organise un concours “Monsieur déchets” à destination des élèves du territoire. Ce défi est ouvert aux classes de cycle 3.

A travers ce concours, l’intercommunalité souhaite sensibiliser les jeunes aux enjeux du tri et de la reduction des déchets.

Les écoles ont jusqu’au 7 Octobre 12h00 pour transmettre leur oeuvre accompagnée des fiches de renseignement et descriptive de leur oeuvre.

Les « Monsieurs déchets » créés seront ensuite présentés à un jury afin d’élire le gagnant du concours. Ces oeuvres seront exposées au grand public lors de la journée “PASSEZ AU DURABLE” du 12 Octobre 2019.

Vous êtes intéréssés par ce concours ? Retrouvez tous les documents ci-dessous :

Semaine du développement durable

Du 7 au 12 Octobre prochain aura lieu la première édition de “PASSEZ AU DURABLE”, une semaine sous le signe du développement durable. Cette semaine est organisée par la Communauté de Communes des Campagnes de l’Artois dans le cadre de son Plan Climat Air Énergie Territorial (PCAET).

Petits et grands auront l’opportunité de participer à différentes animations et ateliers organisés tout au long de la semaine (piéce de théatre, ateliers couture, visites pédagogiques, randonnée,...). Un temps fort est également prévu le 12 Octobre afin de marquer cet événement, au programme : conférence, concours, exposition, ateliers enfants, découvertes, visites,…

semainedeveloppementdurableContacts :

Pour tous renseignements : Claire CALAIS ou Aurélien LEFEBVRE

  • Téléphone : 03 21 220 200
  • Email : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.